Mentions légales

Éditeur du site

Domaine de Marchandise
SCEA Chauvier Frères
2867 route de Marchandise
83520 Roquebrune-sur-Argens - France
RCS : Frejus D 312 800 691
TVA intracommunautaire : FR29312800691
Téléphone : 04 94 45 42 91
Email : contact@domainedemarchandise.com
Directeur de la publication : Marine Chauvier
Hébergeur : HostPapa - 5063 North Service Road - Suite 102
- Burlington, ON - Canada - Téléphone (France) : 0800 90 71 97 et 01 85 14 98 68

Objet du site

Le site a pour objet de fournir des informations sur le Domaine de Marchandise, S.C.E.A. CHAUVIER Frères. En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de l’avertissement.

Le Domaine de Marchandise s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, le Domaine de Marchandise ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, y compris de l’ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société.

En conséquence, le Domaine de Marchandise décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
  • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Le présent site a pour unique but l’information. Il contient une présentation et des propositions de produits, exclusivement réservées à une clientèle de particuliers.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de ventes ci-après avant de transmettre sa commande via sa boite mail ou par voie postale. Par la passation de sa commande, le client accepte lesdites conditions dans leur intégralité.

Ressources

Par ailleurs, la reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant interdite.

Photos : © Domaine de Marchandise, © Vincent Maffi

Conception du site : Twenty Hundred

Données personnelles

En application de la loi française du 6 janvier 1978, toute personne ou organisme cité sur une page de ce site peut exercer ses droits d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la/le concernant en adressant
soit un mail à l’adresse : contact@domainedemarchandise.com
soit un courrier à l’adresse suivante :
Domaine de Marchandise
SCEA Chauvier Frères
2867 route de Marchandise
83520 Roquebrune-sur-Argens France

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Informations légales

Mineurs et capacité juridique

L’ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959 et la Loi n° 74-631 du 5 juillet 1974 prohibent la vente et l’offre de boissons alcoolisées à des personnes mineures et assimilées.

Abus d'alcool

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez donc le consommer et l’apprécier avec modération.